Conditions d’utilisation
PRÉSENTATION
Bienvenue chez The Pin Theory ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent The Pin Theory. The Pin Theory exploite cette boutique et ce site web, ainsi que l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir une expérience d’achat sélectionnée (les « Services »). The Pin Theory est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les présentes conditions, ainsi que toute politique à laquelle elles renvoient (les « Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation : elles contiennent des informations importantes concernant vos droits et abordent notamment des clauses relatives aux exclusions de garantie et aux limitations de responsabilité.
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SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et vous autorisez vos enfants mineurs à utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez, le cas échéant.
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Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée via votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder une licence de votre compte à un tiers.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous mettons tout en œuvre pour présenter nos produits et services de la manière la plus fidèle possible sur nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence d’un produit peuvent varier selon l’appareil utilisé, ainsi que vos réglages et votre configuration d’écran.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondra à vos attentes ou sera strictement identique aux visuels affichés sur nos boutiques en ligne.
Les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment, et de limiter les quantités proposées à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d’achat. The Pin Theory se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, à sa seule discrétion, et pour toute raison. Votre commande n’est acceptée qu’à compter de la confirmation d’acceptation par The Pin Theory. Le paiement doit être reçu et traité avant toute acceptation de commande.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant validation : une fois la commande acceptée, The Pin Theory peut ne pas être en mesure de répondre aux demandes d’annulation. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Vos achats ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de remboursement [LINK].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment où la commande est passée, et sera indiqué dans l’e-mail de confirmation de commande. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, ni d’éventuels frais de douane ou d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés en boutique physique ou sur d’autres sites exploités par des tiers. Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions sur les Services ; celles-ci peuvent être soumises à des conditions distinctes. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévalent.
Vous vous engagez à fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour, et à les mettre à jour rapidement (notamment l’adresse e-mail, les numéros de carte et les dates d’expiration) afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs, au traitement douanier, ou à tout événement indépendant de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Services, y compris notamment les marques, noms commerciaux, textes, mises en page, images, graphiques, avis produits, vidéos, audios, ainsi que la conception, la sélection et l’agencement de ces éléments, appartiennent à The Pin Theory, à ses affiliés ou à ses concédants, et sont protégés par les lois américaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout élément des Services sans notre autorisation écrite préalable.
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Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de The Pin Theory sont des marques de The Pin Theory (ou de ses affiliés/concédants) et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable. Le nom Shopify, son logo et ses marques sont la propriété de Shopify. Les autres noms et logos figurant sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Les Services peuvent inclure l’accès à des outils proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle.
Vous reconnaissez que ces outils vous sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie ni condition d’aucune sorte, et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation de ces outils tiers.
L’utilisation de ces outils est entièrement à vos risques et périls. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions applicables auprès du ou des prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouvelles fonctionnalités, outils ou ressources ; ces éléments feront partie des Services et seront soumis aux présentes Conditions.
SECTION 8 - LIENS TIERS
Les Services peuvent contenir des contenus et des liens vers des sites web exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu, ni de l’exactitude de ces sites ou contenus tiers. Si vous quittez les Services pour accéder à des sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne saurions être tenus responsables d’un préjudice ou de dommages liés à votre accès à des sites tiers, ni à l’achat ou à l’utilisation de produits, services, ressources ou contenus proposés par ces tiers. Veuillez consulter attentivement les politiques et pratiques des tiers avant toute transaction. Toute réclamation, demande ou question concernant des produits ou services tiers doit être adressée au tiers concerné.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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The Pin Theory est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, les ventes et achats réalisés sur notre Boutique sont conclus directement avec The Pin Theory. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et The Pin Theory, notamment en cas de blessure, dommage ou perte liés aux produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, tout dommage et toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec The Pin Theory.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont régies par notre Politique de confidentialité, consultable ici [LINK]. Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de fournir et d’améliorer les Services. Les informations que vous soumettez peuvent être transmises et partagées avec Shopify et des tiers, y compris dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services. Consultez notre Politique de confidentialité [LINK] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données.
SECTION 11 - AVIS ET RETOURS (FEEDBACK)
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Retours »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, cessible, sous-licenciable et gratuite nous permettant d’utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours, sur tout support et à toute fin, y compris commerciale.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous détenez ou disposez des droits nécessaires sur ces Retours ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue le cas échéant ; et (iii) vos Retours respectent les présentes Conditions. Nous n’avons aucune obligation (1) de conserver vos Retours confidentiels ; (2) de vous verser une compensation ; ou (3) d’y répondre.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout Retour que nous jugerions illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible, ou qui violerait un droit de propriété intellectuelle ou les présentes Conditions.
Vous acceptez que vos Retours ne violent aucun droit d’un tiers (droit d’auteur, marque, vie privée, droits de la personnalité, etc.) et ne contiennent ni contenu illégal/diffamatoire/abusif/obscène, ni virus ou logiciel malveillant. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne, ni induire en erreur quant à l’origine des Retours. Vous êtes seul(e) responsable de vos Retours et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à cet égard.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Il est notamment interdit d’utiliser les Services, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre une réglementation ou une loi applicable ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, menacer, diffamer, intimider ou nuire à quiconque ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour transmettre ou réutiliser un contenu ne respectant pas les présentes Conditions ; (g) pour envoyer du contenu publicitaire non sollicité (spam, chaînes, etc.) ; (h) pour usurper l’identité d’une personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à The Pin Theory, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
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SECTION 14 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou mettre fin à votre accès aux Services, en tout ou en partie, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous restez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les dispositions suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Avis et retours, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.
SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
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SECTION 17 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité The Pin Theory, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires, concédants et fournisseurs de services, à l’égard de toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, dus à un tiers ou découlant : (1) de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qui y sont intégrés par référence ; (2) de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers ; ou (3) de votre accès aux Services et de votre utilisation de ceux-ci.
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SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation. Une telle décision n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant les Services, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services. Elles remplacent tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, intervenu entre vous et nous, y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
SECTION 20 - CESSION
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SECTION 21 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct au titre duquel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément aux lois applicables dans la juridiction où The Pin Theory a son siège social. Vous et The Pin Theory acceptez la compétence territoriale et personnelle des tribunaux fédéraux, étatiques ou territoriaux compétents de cette juridiction.
SECTION 22 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont insérés uniquement pour faciliter la lecture et ne limitent ni n’affectent autrement les présentes Conditions.
SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément au droit applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Le fait de continuer à utiliser les Services ou à y accéder après la publication de modifications des présentes Conditions d’utilisation vaut acceptation de ces modifications.
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